droit civil : les contrats cils et commerciaux / corinne mascala

Public ISBD Titre : droit civil : les contrats cils et commerciaux Type de document : texte imprimé Auteurs : corinne mascala, Auteur Mention d'édition : 4e.ed. Editeur : LGDJ Année de publication : 2003 Collection : exercices corrigés Importance : 223p. Présentation : couv : ill en coul Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02369-4 Langues : Français (fre) Tags : droit civil-contrats civils et commerciaux Index. décimale : E323.4 Résumé : les droits de préemption -droits de repentir et délais de réflexion- l'information de lacquéreur - les promesses de vente- les vente à crédit- l'indétermination du prix de vente-existences et justice du prix- la clause de réserve de propriété jusqu'au paiement du prix dans la vente de meubles- l'obligation de délivrance- l'article1641 du code civil- définition et régime juridique des principales clauses contractuelles- contrat de franchise- le contrat de mandat - les contrats d'entremise commission-entreprise et sous-traitance-les contrats de construction-la notion de baild'habitation- la stipulation d'intérêts-le droit des contrats civils et commerciaux. droit civil : les contrats cils et commerciaux [texte imprimé] / corinne mascala, Auteur  . -  4e.ed. . - LGDJ, 2003 . - 223p. : couv : ill en coul ; 24 cm.. - (exercices corrigés) . ISBN : 978-2-275-02369-4 Langues : Français (fre) Tags : droit civil-contrats civils et commerciaux Index. décimale : E323.4 Résumé : les droits de préemption -droits de repentir et délais de réflexion- l'information de lacquéreur - les promesses de vente- les vente à crédit- l'indétermination du prix de vente-existences et justice du prix- la clause de réserve de propriété jusqu'au paiement du prix dans la vente de meubles- l'obligation de délivrance- l'article1641 du code civil- définition et régime juridique des principales clauses contractuelles- contrat de franchise- le contrat de mandat - les contrats d'entremise commission-entreprise et sous-traitance-les contrats de construction-la notion de baild'habitation- la stipulation d'intérêts-le droit des contrats civils et commerciaux.

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22543	E323.4-02/1	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible
22544	E323.4-02/2	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible

Droit civil / Jean Carbonnier

Public ISBD Titre : Droit civil : : Monnaie, immeubles, meubles Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Carbonnier, Auteur Importance : 360P. Présentation : couvre en coul Format : 20cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-036745-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : E323.4 Note de contenu : introduction au droit du patrimoine les biens les biens en général des rapports de droit concernant les biens les immeubles le droit privé de l'immeuble l'immeuble dans les rapports du propriétaire avec le preneur à bail le possesseur et le constructeur le droit public de l'immeuble les meubles corporels Droit civil : : Monnaie, immeubles, meubles [texte imprimé] / Jean Carbonnier, Auteur . - [s.d.] . - 360P. : couvre en coul ; 20cm. ISBN : 978-2-13-036745-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : E323.4 Note de contenu : introduction au droit du patrimoine les biens les biens en général des rapports de droit concernant les biens les immeubles le droit privé de l'immeuble l'immeuble dans les rapports du propriétaire avec le preneur à bail le possesseur et le constructeur le droit public de l'immeuble les meubles corporels

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32328	E323.4 -05/1	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible

les grands arrêts de la jurisprudence civile / capitant h

Public ISBD Titre : les grands arrêts de la jurisprudence civile : introduction personnes -famille-biens régimes matrimoniaux-successions. Type de document : texte imprimé Auteurs : capitant h, Auteur Mention d'édition : 12ed. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : 816p. Présentation : couv.ill en coul Format : 22.cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07625-3 Tags : les grands arrêts Index. décimale : E323.4 Résumé : constution trité international -ordre interne supéirté de la constitution mariage .conition .différece de sexe .marige entre divorce et séparation de corps divrce.effets .prestion compensatoire .caractére filiation légitiome enfant conçu avanant le mariage filiation légitme.pooession d'état non conforme au titreincapacités -mineurs majeurs protégés livre ll les biens proits réls .caractére non limitatif usufruit servitudes et rapports de voisinage prescription acquistive actions réelles livre iv les régimes matrimoniaux régles générales communaté entre époux livre v les successions dévolution et transmission liquidation et partage les dispostions à titre gratuit cause dans les donations et les legs testaments et legs donations ente vifspactes sur succession future résserv et quotité disponible partages d'ascendant. les grands arrêts de la jurisprudence civile : introduction personnes -famille-biens régimes matrimoniaux-successions. [texte imprimé] / capitant h, Auteur  . -  12ed. . - Paris : Dalloz, 2007 . - 816p. : couv.ill en coul ; 22.cm. ISBN : 978-2-247-07625-3 Tags : les grands arrêts Index. décimale : E323.4 Résumé : constution trité international -ordre interne supéirté de la constitution mariage .conition .différece de sexe .marige entre divorce et séparation de corps divrce.effets .prestion compensatoire .caractére filiation légitiome enfant conçu avanant le mariage filiation légitme.pooession d'état non conforme au titreincapacités -mineurs majeurs protégés livre ll les biens proits réls .caractére non limitatif usufruit servitudes et rapports de voisinage prescription acquistive actions réelles livre iv les régimes matrimoniaux régles générales communaté entre époux livre v les successions dévolution et transmission liquidation et partage les dispostions à titre gratuit cause dans les donations et les legs testaments et legs donations ente vifspactes sur succession future résserv et quotité disponible partages d'ascendant.

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26226	E323.4-04/1	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible
26227	E323.4-04/2	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible
26228	E323.4-04/3	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible

Introduction au droit et droit civil

Public ISBD Titre : Introduction au droit et droit civil : licence de droit 1er année Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2008 Collection : anna droit lmd Importance : 222p. Présentation : couv : ill en coul Format : 22cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2297-002262-2 Langues : Français (fre) Tags : DROIT- DROIT CIVIL Index. décimale : E323.4 Résumé : introduction générale -la famille - les biens - Introduction au droit et droit civil : licence de droit 1er année [texte imprimé] . - Paris : Gualino, 2008 . - 222p. : couv : ill en coul ; 22cm.. - (anna droit lmd) . ISSN : 978-2297-002262-2 Langues : Français (fre) Tags : DROIT- DROIT CIVIL Index. décimale : E323.4 Résumé : introduction générale -la famille - les biens -

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22557	E323.4-01/1	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible
22558	E323.4-01/2	Livre	Bibliothèque Centrale	Documentaires	Disponible